Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux d’Ormont-Dessous sont convoqués en séance, le mercredi 14 décembre 2011, à 20h30 à la salle du Conseil communal, Maison de Commune du Sépey.
Ordre du jour:
- Lecture des décisions prises, lors de la séance du 30 août 2011.
- Préavis municipal No 344/2011 – Adoption du plan partiel d’affectation “Aux Chenevières II” et son règlement. Rapporteur: Guy-John Pasche.
- Préavis municipal No 345/2011 – Budget 2012. Rapporteur: Vincent Perrod.
- Préavis municipal No 346/2011 – Fixation des plafonds d’endettement et de risques pour cautionnements. Plan des investissements et planification financière, législature 2011-2016. Rapporteur: Vincent Perrod.
- Préavis municipal No 347/2011 – Cautionnement partiel à l’emprunt auprès du Fonds d’investissement forestier par le Groupement forestier Leysin-Les Ormonts. Rapporteur: Christian Stauber.
- Préavis municipal No 348/2011 – Demande de crédit complémentaire pour le système informatique du territoire (SIT). Deuxième partie. Rapporteur: Pascal Allaz.
- Préavis municipal No 349/2011 – Constitution d’un droit distinct et permanent de superficie, parcelles 163 et 164, “Aux Chenevières”, Le Sépey, en faveur de la coopérative d’utilité publique “Cité Derrière”. Rapporteur: Guy-John Pasche.
- Communications municipales.
- Propositions individuelles.
La Présidente Isabelle Pittex
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