Ormont-Dessous: convocation du Conseil communal, mercredi 14 décembre 2011

Mesdames et Messieurs les Conseillers communaux d’Ormont-Dessous sont convoqués en séance, le mercredi 14 décembre 2011, à 20h30 à la salle du Conseil communal, Maison de Commune du Sépey.

Ordre du jour:

  1. Lecture des décisions prises, lors de la séance du 30 août 2011.
  2. Préavis municipal No 344/2011 – Adoption du plan partiel d’affectation « Aux Chenevières II » et son règlement. Rapporteur: Guy-John Pasche.
  3. Préavis municipal No 345/2011 – Budget 2012. Rapporteur: Vincent Perrod.
  4. Préavis municipal No 346/2011 – Fixation des plafonds d’endettement et de risques pour cautionnements. Plan des investissements et planification financière, législature 2011-2016. Rapporteur: Vincent Perrod.
  5. Préavis municipal No 347/2011 – Cautionnement partiel à l’emprunt auprès du Fonds d’investissement forestier par le Groupement forestier Leysin-Les Ormonts. Rapporteur: Christian Stauber.
  6. Préavis municipal No 348/2011 – Demande de crédit complémentaire pour le système informatique du territoire (SIT). Deuxième partie. Rapporteur: Pascal Allaz.
  7. Préavis municipal No 349/2011 – Constitution d’un droit distinct et permanent de superficie, parcelles 163 et 164, « Aux Chenevières », Le Sépey, en faveur de la coopérative d’utilité publique « Cité Derrière ». Rapporteur: Guy-John Pasche.
  8. Communications municipales.
  9. Propositions individuelles.

La Présidente Isabelle Pittex

Laisser un commentaire